POLITIQUE DE COOKIES
Version 1.0 – Projet fondateur
PRÉAMBULE
La présente Politique de Cookies a pour objet d’informer les utilisateurs de Sentinel Ocean sur l’utilisation des cookies et autres technologies similaires lors de la navigation sur la plateforme.
Sentinel Ocean s’engage à respecter la réglementation applicable relative à la protection des données personnelles, à la confidentialité des communications électroniques et à l’utilisation des cookies et traceurs.
La présente Politique complète les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ainsi que la Politique de Confidentialité de Sentinel Ocean.
ARTICLE 1 – DÉFINITION DES COOKIES
Un cookie est un fichier texte déposé sur l’équipement d’un utilisateur lors de la consultation d’un site internet.
Les cookies permettent notamment :
- d’assurer le fonctionnement du site ;
- de mémoriser certaines préférences ;
- de sécuriser les connexions ;
- d’améliorer l’expérience utilisateur ;
- de mesurer l’audience ;
- d’établir des statistiques de fréquentation ;
- de personnaliser certains services.
D’autres technologies similaires peuvent également être utilisées, telles que les pixels, balises, identifiants de session ou stockages locaux du navigateur.
ARTICLE 2 – FINALITÉS DES COOKIES UTILISÉS
Sentinel Ocean peut utiliser différentes catégories de cookies.
2.1 Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables au fonctionnement de la plateforme.
Ils permettent notamment :
- l’authentification des utilisateurs ;
- la gestion des sessions ;
- la sécurisation des accès ;
- l’équilibrage des charges serveur ;
- la mémorisation de certaines préférences techniques ;
- la prévention des fraudes et abus.
Le refus de ces cookies peut empêcher l’accès à certaines fonctionnalités.
2.2 Cookies de mesure d’audience
Ces cookies permettent de :
- mesurer la fréquentation du site ;
- analyser les parcours de navigation ;
- identifier les pages les plus consultées ;
- détecter les dysfonctionnements ;
- améliorer les services proposés.
Les données collectées sont utilisées sous forme agrégée ou anonymisée lorsque cela est possible.
2.3 Cookies de personnalisation
Ces cookies permettent notamment :
- de mémoriser la langue d’affichage ;
- de conserver certaines préférences utilisateurs ;
- d’adapter l’affichage à certains équipements ;
- de faciliter l’utilisation récurrente du site.
2.4 Cookies de sécurité
Ces cookies contribuent à :
- protéger les comptes utilisateurs ;
- détecter les connexions suspectes ;
- prévenir les tentatives d’intrusion ;
- limiter les activités frauduleuses ;
- assurer l’intégrité de la plateforme.
ARTICLE 3 – COOKIES DÉPOSÉS PAR DES TIERS
Certains services utilisés par Sentinel Ocean peuvent déposer leurs propres cookies.
Cela peut notamment concerner :
- les outils statistiques ;
- les services de cartographie ;
- les services d’hébergement vidéo ;
- les services d’authentification ;
- les réseaux de diffusion de contenu (CDN) ;
- certaines fonctionnalités communautaires.
Chaque fournisseur tiers demeure responsable de ses propres traitements conformément à sa politique de confidentialité.
ARTICLE 4 – CONSENTEMENT DE L’UTILISATEUR
Lorsque la réglementation l’exige, Sentinel Ocean recueille le consentement préalable de l’utilisateur avant le dépôt de cookies non strictement nécessaires au fonctionnement de la plateforme.
L’utilisateur peut :
- accepter tous les cookies ;
- refuser les cookies non essentiels ;
- personnaliser ses choix ;
- retirer son consentement à tout moment.
Le refus de certains cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site sans empêcher nécessairement son utilisation générale.
ARTICLE 5 – GESTION DES COOKIES
L’utilisateur peut gérer ses préférences :
- via le bandeau de gestion des cookies proposé par Sentinel Ocean ;
- via les paramètres de son navigateur internet ;
- via les outils de gestion proposés par certains fournisseurs tiers.
La modification des préférences peut intervenir à tout moment.
ARTICLE 6 – DURÉE DE CONSERVATION
Les cookies sont conservés pendant une durée limitée conforme à la réglementation applicable.
À l’expiration de cette durée, les cookies sont supprimés ou renouvelés après obtention d’un nouveau consentement lorsque celui-ci est requis.
Les données associées aux cookies ne sont conservées que pour la durée nécessaire aux finalités poursuivies.
ARTICLE 7 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Lorsque l’utilisation de cookies implique un traitement de données personnelles, celui-ci est régi par la Politique de Confidentialité de Sentinel Ocean.
Les utilisateurs disposent notamment des droits suivants :
- droit d’accès ;
- droit de rectification ;
- droit d’effacement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit à la portabilité lorsque applicable.
ARTICLE 8 – COOKIES ET SERVICES COMMUNAUTAIRES
Dans le cadre des fonctionnalités collaboratives de Sentinel Ocean, certains cookies peuvent être utilisés pour :
- maintenir les connexions des membres ;
- gérer les groupes de travail ;
- mémoriser les préférences communautaires ;
- faciliter la participation aux missions ;
- assurer le bon fonctionnement des espaces collaboratifs.
Ces cookies sont utilisés uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement des services concernés.
ARTICLE 9 – MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE COOKIES
Sentinel Ocean peut modifier la présente Politique de Cookies afin de tenir compte :
- des évolutions législatives ;
- des évolutions réglementaires ;
- des recommandations des autorités compétentes ;
- des évolutions techniques de la plateforme ;
- de l’ajout de nouveaux services.
La version publiée sur le site est la seule version opposable.
ARTICLE 10 – CONTACT
Pour toute question relative à la présente Politique de Cookies, les utilisateurs peuvent contacter Sentinel Ocean via les coordonnées figurant dans les Mentions Légales et dans la Politique de Confidentialité.
ARTICLE 11 – ENTRÉE EN VIGUEUR
La présente Politique de Cookies entre en vigueur à compter de sa publication sur la plateforme Sentinel Ocean.
L’utilisation de la plateforme après publication d’une nouvelle version vaut prise de connaissance de celle-ci.